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Marques déposées par FAVIER Michel
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C PATCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C PATCH
FAVIER Michel

Numéro de dépôt :
96645912
Date de dépôt :
11/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2006

Présentation de la marque C PATCH

Déposée le 11 octobre 1996 par FAVIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C PATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est FAVIER Michel, domicilié(e) 85 Bld Suchet, 75016 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAVIER Michel - France.

La marque C PATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C PATCH est expirée depuis le 11 octobre 2006.

FAVIER Michel a également déposé les autres marques suivantes : F FABEL , DIRIGESTION


FAVIER Michel - 85 Bld Suchet, 75016 Paris - France


FAVIER Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

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